Le présent accord-cadre a pour objet la conduite d’une étude afin de réaliser un état de l’art des pressions présentes, évitées, fortement limitées ou supprimées au sein des ZPF potentielles, au regard des enjeux écologiques ciblés en partie dans le PAT SNAP 2022-2024 de la façade Manche Est mer du Nord pouvant justifier leur labellisation. La prestation se déroulera en deux phases : - Phase 1,
Avis d'attribution
2025-10-24
ServicesEtude
L'accord-cadre a été notifié le 24/10/2025 auprès du titulaire CREOCEAN (siret 317 805 323 00225) avec une part forfaitaire d'un montant de 26 400 € HT.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-119463
- Famille : FNS
- Classification CPV : 90711300
Autres informations
- Départements de publication : Calvados (14), Côtes-d'Armor (22), Ille-et-Vilaine (35), Manche (50), Pas-de-Calais (62), Paris (75), Seine-Maritime (76), Somme (80), Val-de-Marne (94)
- Avis liés: Appel d'offres N° 25-89171 (2025-08-04)
Acheteurs
Appels d'offres similaires
22 janv. 2026 | Clôture:Date de clôture: 23 mars 2026, 15:00
TravauxSondage
25 déc. 2025 | Clôture:Date de clôture: 27 févr. 2026, 11:00
ServicesPrestations de services4 M€ (estimé)
22 déc. 2025 | Clôture:Date de clôture: 9 févr. 2026, 12:00
ServicesAssistance à maîtrise d'ouvrage