ACCORD-CADRE RELATIF À DES PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCE POUR LES EXPOSITIONS ET LES OBJETS DE VALEUR DU MUSEE DU QUAI BRANLY-JACQUES CHIRAC

L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Il comprend : 1/ une part forfaitaire (prestations du Titre II décrites au CCP), dont le montant sera indiqué à l'acte d'engagement et détaillé dans la DPGF ; 2/ une part à commande (prestations du Titre I décrites au CCP), dont les prix unitaires seront prévus au BPU. La part à commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000€ HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Ce montant maximum ne concerne pas la part forfaitaire de l'accord-cadre.