ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D’ENLEVEMENT, DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DE BALAYAGE DE LA VILLE DE TROYES-.

Lot 1 : Lot unique Attribution : attribué à 1 entreprise(s) - COLLECTI SABLE (51316117400026) Notifié le 21/10/2025 Attribué pour les prix du bordereau de prix unitaire et pour un montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre, soit deux ans ferme, de 219000 euros. Autres informations : Rappel des critères de jugement des offres : - Prix des prestations, noté sur 30, pondération 70%, jugé au regard du montant du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) ; - Valeur technique et environnementale de l’offre, notée sur 30, pondération 30 %, jugée au regard du mémoire technique et environnemental fourni, décomposé comme suit : -L’organisation et optimisation des trajets nécessaires pour retirer les balayures et les transporter jusqu’au site de traitement et recyclage. (10 points) -Le procédé et la qualité du tri réalisé : nombre de matières séparables : sable, gravier, terre, feuilles, verre, différents métaux, plastiques (gros et micro : bouteille ou micro débris). L’entreprise fournira un descriptif de son processus, avec les différents types de matières séparées. (10 points) -Les modalités de stockage des matières issus du tri, ainsi que les circuits de valorisation (entreprises achetant les matières pour réemploi ou autre, lieu de traitement des déchets ultimes.). (10 points). Durée de l'accord-cadre : Le présent accord-cadre est passé pour une période ferme de 2 ans, à compter de la date de notification au titulaire. L’émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Délai d’exécution des prestations : Le délai maximal d’exécution d’une commande est fixé à 5 jours ouvrés maximum (non compris samedi, dimanche et jour férié) à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.