Entretien des installations d'assainissement non collectif des usagers du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) du territoire de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Appel d'offres
2025-10-22
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B Montants identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Montant HT minimum : 50 000.0 Euro(s) H.T. - Montant HT maximum : 150 000.0 Euro(s) H.T
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-117158
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 90460000
Dates importantes
- Date de clôture : 21/11/2025 11:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ain (01)
- Identifiant interne : 2025-048A
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B Montants identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Montant HT minimum : 50 000.0 Euro(s) H.T. - Montant HT maximum : 150 000.0 Euro(s) H.T
Acheteurs
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
ORG-0002Identifiant: 64988
Fournisseurs
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: 3A6D188D-917A-EB96-980DFB25F0F6335B
Documents
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