25N0559 Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire - secteur 1 Est, secteur 2 Collines niçoises 1 pour le transport périscolaire et occasionnel pour la commune de Colomars, secteur 4 Vence, secteur 5 Ouest Var, secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur

Accord-cadre à bons de commande Mini : 950 000,00 Euros Maxi : 5 700 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 3 293 336.74 € (établie sur une durée de 4 année(s) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 3 400 000,00 Euros Maxi : 20 800 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 8 671 889.04 Euros (établie sur une durée de 4 année(s) Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Colomars. Répartition financière du groupement de commande :MNCA montant mini : 3 400 000,00 Euros HT/4ans-montant maximum : 20 500 000,00 Euros HT/4ans-Colomars sans montant minimum/montant maximum : 300 000, 00 Euros HT/4 ans Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 2 500 000,00 Euros Maxi : 15 100 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 6 589 087.66 Euros (établie sur une durée de 4 année(s) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 3 800 000,00 Euros Maxi : 22 500 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 9 069 960.48 € (établie sur une durée de 4 année(s)) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 1 100 000,00 Euros Maxi : 6 400 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 3 608 098.09 Euros (établie sur une durée de 4 année(s) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.