Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, pour la gestion automatisée des DT, DICT et ATU

Consultation lancée par un groupement de commandes, constitué de la Commune de Narbonne et du Grand Narbonne Communauté d'Agglomération, coordonnateur. Le contrat sera conclu pour une période initiale de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois, dans les conditions du cahier des charges. Les montants maximums, pour chacun des membres du groupement, sont fixés dans le règlement de la consultation. Les bons de commande seront émis par chacun des membres du groupement de commandes, au fur et à mesure de ses besoins. Les prestations sont réglées par des prix unitaires