Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.) dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron

Appel d'offres

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

2025-10-12

Une attribution a été publiée.

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 80 000Euros HT mono-attributaire de services. Marché passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Lot unique. Durée d'un an à compter de la notification du contrat avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période d'un an chacune à compter de la date d'anniversaire du renouvellement du marché. Les prix sont unitaires.

Informations générales

Appel d'offres N° 25-112978
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 71317210 - Services de conseil en matière de santé et de sécurité

Dates importantes

Date de clôture : 13/11/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Départements de publication : Aveyron (12)

Identifiant interne : 2025B0144

Voir l'historique (2 avis)

Lots

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 80 000Euros HT mono-attributaire de services.

LOT-0001

Services

Marché passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Lot unique. Durée d'un an à compter de la notification du contrat avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période d'un an chacune à compter de la date d'anniversaire du renouvellement du marché. Les prix sont unitaires.

Identifiant interne2025B0144

Durée prévue1 an

Informations complémentaires de l'avis

Cette consultation est un accord-cadre à bons de commande: ne pas tenir compte du nombre maximal de participants porté dans cet avis de marché. En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre maximal.

Acheteurs

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

SIRET: 22120001700012

AdresseCS 43147, 12031, Rodez cedex

Documents

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