Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.) dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
2025-10-12
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 80 000Euros HT mono-attributaire de services. Marché passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Lot unique. Durée d'un an à compter de la notification du contrat avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période d'un an chacune à compter de la date d'anniversaire du renouvellement du marché. Les prix sont unitaires.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-112978
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71317210 - Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Dates importantes
- Date de clôture : 13/11/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2025B0144
Lots
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 80 000Euros HT mono-attributaire de services.
LOT-0001Marché passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Lot unique. Durée d'un an à compter de la notification du contrat avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période d'un an chacune à compter de la date d'anniversaire du renouvellement du marché. Les prix sont unitaires.
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