Visites annuelles et inspections détaillées des ouvrages d'art sur le Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération Accord cadre de fournitures courantes et de services lancé en groupement de commande

La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande. Les collectivités concernées par le présent marché sont les suivantes : - Pays de Montbéliard Agglomération (pouvoir adjudicateur coordonnateur) - Beutal - Bourguignon - Colombier-Fontaine - Dambenois - Dampierre-les-Bois - Dasle - Etupes - Longevelle-sur-Doubs - Lougres - Mathay - Montbéliard - Sainte-Suzanne - Seloncourt - Villars-sous-Dampjoux - Voujeaucourt Le titulaire sera donc amené à exécuter les prestations sur le Territoire de ces collectivités. A compter de la notification, chaque collectivité sera responsable de l'exécution des prestations y compris l'exécution financière