Accord-cadre relatif au transport par autobus pour les services de la ville et pour faire les navettes des écoles vers les activités périscolaires se déroulant sur la commune de Portet-sur-Garonne

Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers divers lieux de la Commune tels que la médiathèque, la Maison de Quartier, le château de Portet-sur-Garonne, les artisans de proximité, les gymnases, les stades ou la piscine, la liste n'étant pas exhaustive. Transports des jeunes et administrés vers divers lieux de la commune, établissements et équipements publics, la liste n'étant pas exhaustive.

Transport des élèves des classes maternelles et élémentaires vers divers lieux hors de la Commune tels que cinémas, musées, théâtres, expositions, classes transplantées, etc…. Transport des jeunes et administrés vers divers lieux de loisirs, culture ou autres.

Transport des enfants (de 3 ans à 12 ans) des écoles maternelles et élémentaires de la commune, inscrits dans les ALAE et ALSH qui partent ensuite en activités périscolaires sur le territoire de la commune, et inversement pour les trajets effectués les mercredis (aller-retour).