Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Appel d'offres
Communauté de Communes Terre de Camargue
2026-08-28
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-83984
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60140000 - Transport non régulier de passagers
Dates importantes
- Date de clôture : 05/10/2026 17:00 (28 jours 1 heures restants)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 1 an
Localisation :
FRJ12 - Gard, CC TERRE DE CAMARGUE
30220 Aigues-mortes
- Départements de publication : Bouches-du-Rhône (13), Gard (30), Hérault (34), Vaucluse (84)
Acheteurs
Documents
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