Prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier

Appel d'offres

Conseil Départemental Haute-Vienne

2025-09-30

ServicesTopographieTotal 800 k€ (maximum)2 lots dès 50 k€
Une attribution a été publiée.
Les prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier sont : - Pour le lot 1 : les prestations de levés topographiques sans incidence foncière telles que les levés d'ouvrages d'art, les auscultations topométriques de barrage, détection puis géoréférencement de réseaux et report sous forme de plan topographique, l'implantation et le contrôle de travaux principalement dans le cadre d'aménagement des routes départementales, les levés architecturaux des bâtiments tels que les relevés d'intérieur, de façade, de toiture et des abords. - Pour le lot 2 : Les prestations foncières à destination des géomètres-experts telles que les DMPC (documents modificatifs du parcellaire cadastral), les bornages, les divisions en volumes et les piquetages.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 07/11/2025 11:00 (cloturé)

Autres informations

Lots

Prestations topographiques, détection de réseaux et relevés de bâtiments

LOT-0001
Services
les prestations de levés topographiques sans incidence foncière telles que les levés d'ouvrages d'art, les auscultations topométriques de barrage, détection puis géoréférencement de réseaux et report sous forme de plan topographique, l'implantation et le contrôle de travaux principalement dans le cadre d'aménagement des routes départementales, les levés architecturaux des bâtiments tels que les relevés d'intérieur, de façade, de toiture et des abords.
Durée prévue1 an
Montant150 k€
Informations complémentaires de l'avis
Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les titulaires ne peuvent pas refuser la reconduction.

Prestations foncières à destination des géomètres-experts

LOT-0002
Services
les prestations foncières à destination des géomètres-experts telles que les DMPC (documents modificatifs du parcellaire cadastral), les bornages, les divisions en volumes et les piquetages
Durée prévue1 an
Montant50 k€
Informations complémentaires de l'avis
Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les titulaires ne peuvent pas refuser la reconduction.

Acheteurs

Conseil Départemental Haute-Vienne

SIRET: 22870851700989

Adresse11 rue François Chenieux, 87000, Limoges

Documents

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