Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de maitrise d'oeuvre et de montage de dossiers règlementaires sur les ouvrages et réseaux du syndicat

Les coordonnées de l'entité adjudicatrice sont détaillées à l'article 1.1 du RC. Les informations complémentaires peuvent être sollicitées dans les conditions fixées à l'article 1.2 du RC. L'objet de la consultation est détaillé aux articles 2.1 et 2.4 du RC. Technique d'achat : accord cadre mono attributaire à bons de commande. Sans minimum. Avec un maximum de 500 000 euros HT par an. La procédure est organisée en deux étapes : sélection des candidatures et ensuite sélection des offres. Il n'y a pas de décomposition de lots. Le présent marché est un lot unique. Aucun allotissement pour les raisons détaillées à l'article 2.2 du RC. Le présent marché est un marché de maitrise d'oeuvre (marché public de service, prestations intellectuelles). Lieu d'exécution du marché : le territoire du syndicat (département 34). La durée de l'accord cadre est détaillée à l'article 3.1 du RC. Les variantes ne sont pas autorisées. Aucune condition particulière d'exécution n'est prévue (article 3.4 du RC). Les formes de groupement admis sont détaillés à l'article 3.5 du RC. Le contenu du DCE est détaillé à l'article 3.6 du RC. Le DCE peut être obtenu via l'adresse : https://www.achatpublic.com (article 3.7 du RC). Le DCE peut être modifié selon les modalités décrites à l'article 3.8 du RC. Les modes de financement du marché sont détaillés à l'article 3.9 du RC. Aucun visite des lieux n'est prévue. Les pièces à remettre au stade des candidatures sont détaillées à l'article 4 du RC. Les candidatures sont sélectionnées dans les conditions fixées à l'article 5 du RC. Les critères de jugement des candidats sont fixés à l'article 5 du RC. Les 5 premiers candidats sélectionnés sont admis à remettre une offre. Les conditions de remise des candidatures des candidatures et des offres sont détaillées à l'article 6 du RC. Le dossier à remettre au stade des offres est détaillé à l'article 7 du RC. Les modalités de recours aux négociations sont détaillées à l'article 8 du RC. Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 9 du RC. Le délai de validité des offres est fixé à l'article 11 du RC. Les voies et délais de recours sont détaillés à l'article 12 du RC. L'instance chargée du recours est précisée à l'article 13 du RC.