Démarche Durabilité VSME et CSRD (Outils et Accompagnement)

Appel d'offres

ALTEMED

2025-09-27

Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à des marchés à prix global et forfaitaire pour la partie forfaitaire. La partie à bons de commande fera l'objet d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le montant minimum correspond au montant des prestations forfaitaires (DPGF). Le montant maximum ne dépassera pas le minimum + 100 000 euro(s) HT par an. Le montant maximum ne dépassera pas le minimum (sur 48 mois) + 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 3 novembre 2025 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
407 Av. du Professeur Etienne Antonelli, 34070 Montpellier
  • Départements de publication : Hérault (34)
  • Identifiant interne : S25.29

Informations complémentaires de l'avis

La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Altemed se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial

Lots

Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).

LOT-0000
Services
La consultation donnera lieu à des marchés à prix global et forfaitaire pour la partie forfaitaire. La partie à bons de commande fera l'objet d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le montant minimum correspond au montant des prestations forfaitaires (DPGF). Le montant maximum ne dépassera pas le minimum + 100 000 euro(s) HT par an. Le montant maximum ne dépassera pas le minimum (sur 48 mois) + 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans
Identifiant interneS-PF-1713350
Durée prévue1 an
Date de début2026-01-01
Localisation
407 Av. du Professeur Etienne Antonelli, 34070 Montpellier

Acheteurs

ALTEMED

SIREN (déduit): 922593363

Adresse407 Av. du Professeur Etienne Antonelli, 34070, Montpellier
Site Webaltemed.fr

Documents

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