PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE
Appel d'offres
2025-09-14
ServicesAssurance
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE L'ARBRESLE (appelée CCPA).
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-101957
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 66510000
Dates importantes
- Date de clôture : 17/10/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire de la communauté de communes, 69210 L'arbresle
- Identifiant interne : 2545
Lots
DOMMAGES AUX BIENS
LOT-0001Services
RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
LOT-0002Services
RESPONSABILITE CIVILE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT
LOT-0003Services
PROTECTION JURIDIQUE
LOT-0004Services
PROTECTION FONCTIONNELLE
LOT-0005Services
AUTOMOBILE (Flotte automobile-Auto-mission)
LOT-0006Services
INDIVIDUELLE ACCIDENTS
LOT-0007Services
CYBER RISQUES
LOT-0008Services
Acheteurs
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
ORG-0002Identifiant: 87175
Adresse117 Rue Pierre Passemard, 69210, L'Arbresle
Site Webwww.paysdelarbresle.fr
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
ORG-0005Identifiant: 7187203B-0F75-4ADE-A69DA699F5195D86
AdresseCommunauté de Communes du Pays de L'Arbresle, 69210, Sain Bel
Commune de Sain Bel
ORG-0007Identifiant: 7187205C-DDF6-8914-41E5140CA40B25D6
AdresseMairie de Sain Bel, 69210, Sain Bel
Commune de Lentilly
ORG-0006Identifiant: 7187204D-A948-7134-06474649B4AE31F0
AdresseMairie de Lentilly, 69210, Lentilly
Fournisseurs
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: 71871FF5-0849-4FDC-7DDE71BD787365C4
Adresse38170, Seyssinet-Pariset
Documents
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