Services d'assurances

Appel d'offres

Commune de Charbonnières-les-Bains

2025-09-14

ServicesAssurance6 lots
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Charbonnières-les-Bains. Le marché fait l'objet d'un allotissement en 6 lots

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 15 octobre 2025 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Place de l'Eglise, 69260 Charbonnières-les-Bains
  • Départements de publication : Rhône (69)
  • Identifiant interne : 2025-08

Lots

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

LOT-0001
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-01-01
Localisation
Place de l'Eglise, 69260 Charbonnières-les-Bains

Assurance des responsabilités et risques annexes

LOT-0002
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-01-01
Localisation
Place de l'Eglise, 69260 Charbonnières-les-Bains

Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

LOT-0003
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-01-01
Localisation
Place de l'Eglise, 69260 Charbonnières-les-Bains

Assurance de la protection juridique de la collectivité

LOT-0004
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-01-01
Localisation
Place de l'Eglise, 69260 Charbonnières-les-Bains

Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

LOT-0005
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-01-01
Localisation
Place de l'Eglise, 69260 Charbonnières-les-Bains

Assurance des prestations statutaires

LOT-0006
Services
Durée prévue1 an
Date de début2026-01-01
Localisation
Place de l'Eglise, 69260 Charbonnières-les-Bains

Acheteurs

Commune de Charbonnières-les-Bains

SIREN (déduit): 216900449

AdressePlace de l'Eglise, 69260, Charbonnières-les-Bains

Documents

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