Etudes diagnostiques et de modélisation des réseaux d'assainissement des unités techniques d'Isbergues et de Saint-Venant
Appel d'offres
Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
2025-09-11
Une attribution a été publiée.
Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Le montant total maximum pour la durée de l'accord-cadre est de 650 000 Euros HT.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-100459
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Dates importantes
- Date de clôture : 14/10/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, 62400 Béthune
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 25071
Lots
Etudes diagnostiques et de modélisation des réseaux d'assainissement des unités techniques d'Isbergues et de Saint-Venant
LOT-0001Services
Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Le montant total maximum pour la durée de l'accord-cadre est de 650 000 Euros HT.
Identifiant interne25071
Durée prévue2 ans
Localisation
Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane, 62400 Béthune
Acheteurs
Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
SIRET: 20007246000013
Adresse100 avenue de Londres, 62411, Béthune
Documents
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