24MAP18 - PRESTATIONS D'INSERTION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS D'INTERET METROPOLITAIN DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est fortement souhaitée dans le cadre de cette consultation. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2025. Dans le cas où la date de notification intervient après le 1er janvier 2025, la première année sera proratisée et se terminera au 31/12/2025. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCP. Le budget annuel plafond alloué pour assurer les prestations, objet du marché, est fixé à 42 000 euros TTC pour le lot 1. Toute offre d'un montant supérieur sera considérée comme inacceptable.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est fortement souhaitée dans le cadre de cette consultation. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2025. Dans le cas où la date de notification intervient après le 1er janvier 2025, la première année sera proratisée et se terminera au 31/12/2025. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCP. Le budget annuel plafond alloué pour assurer les prestations, objet du marché, est fixé à 42 000 euros TTC pour le lot 2. Toute offre d'un montant supérieur sera considérée comme inacceptable.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est fortement souhaitée dans le cadre de cette consultation. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2025. Dans le cas où la date de notification intervient après le 1er janvier 2025, la première année sera proratisée et se terminera au 31/12/2025. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCP. Le budget annuel plafond alloué pour assurer les prestations, objet du marché, est fixé à 56 000 euros TTC pour le lot 3. Toute offre d'un montant supérieur sera considérée comme inacceptable.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est fortement souhaitée dans le cadre de cette consultation. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2025. Dans le cas où la date de notification intervient après le 1er janvier 2025, la première année sera proratisée et se terminera au 31/12/2025. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCP. Le budget annuel plafond alloué pour assurer les prestations, objet du marché, est fixé à 18 000 euros TTC pour le lot 4. Toute offre d'un montant supérieur sera considérée comme inacceptable.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est fortement souhaitée dans le cadre de cette consultation. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2025. Dans le cas où la date de notification intervient après le 1er janvier 2025, la première année sera proratisée et se terminera au 31/12/2025. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCP. Le budget annuel plafond alloué pour assurer les prestations, objet du marché, est fixé à 130 000 euros TTC pour le lot 5. Toute offre d'un montant supérieur sera considérée comme inacceptable.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est fortement souhaitée dans le cadre de cette consultation. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2025. Dans le cas où la date de notification intervient après le 1er janvier 2025, la première année sera proratisée et se terminera au 31/12/2025. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCP. Le budget annuel plafond alloué pour assurer les prestations, objet du marché, est fixé à 56 000 euros TTC pour le lot 6. Toute offre d'un montant supérieur sera considérée comme inacceptable.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est fortement souhaitée dans le cadre de cette consultation. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2025. Dans le cas où la date de notification intervient après le 1er janvier 2025, la première année sera proratisée et se terminera au 31/12/2025. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCP. Le budget annuel plafond alloué pour assurer les prestations, objet du marché, est fixé à 30 000 euros TTC pour le lot 7. Toute offre d'un montant supérieur sera considérée comme inacceptable.