Fourniture et livraison de livres, documents sonores et dvd films - 6 lots

Appel d'offres

2024-08-28

FournituresLivresCd, DVD

Fourniture et livraison de livres, documents sonores et dvd films - 6 lots La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini pour chaque lot, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. Les lots sont décomposés comme suit : Lot n° 1 : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères Lot n° 2 : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD Lot n° 3 : BD/MANGAS adulte et jeunesse Lot n° 4 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : CD musique Lot n° 5 : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés Lot n° 6 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : livres audio (texte lus). La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débutera à compter du 01/01/2025 et s'achèvera le 31/12/2025. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, 3 fois, pour une période de 1 An(s). Chaque reconduction débutera le 1er janvier N et s'achèvera le 31 décembre N. Calendrier des reconductions : 01/01/2026 =>31/12/2026 01/01/2027 =>31/12/2027 01/01/2028 =>31/12/2028 Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande correspondant.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de cloture : 25/09/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 12
  • Avis liés: Appel d'offres N° 24-98490 (2024-08-29)
  • Identifiant interne : 2024L0155

Lots

Lot n° 1 : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères

LOT-0001
Fournitures

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 85 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.

Identifiant interneLOT 1
Classification CPV22110000

Lot n° 2 : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD

LOT-0002
Fournitures

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.

Identifiant interneLOT 2
Classification CPV22110000

Lot n° 3 : BD/MANGAS adulte et jeunesse

LOT-0003
Fournitures

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.

Identifiant interneLOT 3
Classification CPV22110000

Lot n° 4 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : CD musique

LOT-0004
Fournitures

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.

Identifiant interneLOT 4
Classification CPV30234300

Lot n° 5 : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés

LOT-0005
Fournitures

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.

Identifiant interneLOT 5
Classification CPV30234400

Lot n° 6 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : livres audio (texte lus)

LOT-0006
Fournitures

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.

Identifiant interneLOT 6
Classification CPV30234300

Acheteurs

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

ORG-0001

SIRET: 22120001700012

Adresse966 Route de Rodez, 12450, Flavin