Fourniture et livraison de livres, documents sonores et dvd films - 6 lots
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
2024-08-29
Fourniture et livraison de livres, documents sonores et dvd films - 6 lots
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini pour chaque lot, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Les lots sont décomposés comme suit :
Lot n° 1 : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères
Lot n° 2 : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD
Lot n° 3 : BD/MANGAS adulte et jeunesse
Lot n° 4 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : CD musique
Lot n° 5 : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Lot n° 6 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : livres audio (texte lus).
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débutera à compter du 01/01/2025 et s'achèvera le 31/12/2025.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, 3 fois, pour une période de 1 An(s).
Chaque reconduction débutera le 1er janvier N et s'achèvera le 31 décembre N.
Calendrier des reconductions :
01/01/2026 =>31/12/2026
01/01/2027 =>31/12/2027
01/01/2028 =>31/12/2028
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande correspondant.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-98490
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 22110000 - Livres imprimés, 30234300 - Disques compacts (CD), 30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD)
Dates importantes
- Date de clôture : 26/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2024L0155
Lots
Lot n° 1 : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 85 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interneLOT 1
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°1 comporte 2 prestations supplémentaires éventuelles.
La PSE 1 est une PSE obligatoire.
La PSE 2 est une PSE facultative.
Lot n° 2 : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interneLOT 2
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°2 comporte 2 prestations supplémentaires éventuelles.
La PSE 1 est une PSE obligatoire.
La PSE 2 est une PSE facultative.
Lot n° 3 : BD/MANGAS adulte et jeunesse
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interneLOT 3
Lot n° 4 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : CD musique
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interneLOT 4
Lot n° 5 : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interneLOT 5
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°5 comporte 1 prestation supplémentaire éventuelle.
La PSE est obligatoire.
Lot n° 6 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : livres audio (texte lus)
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interneLOT 6
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°6 comporte 1 prestation supplémentaire éventuelle.
La PSE est obligatoire.
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Documents
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