Fourniture et livraison de livres, documents sonores et dvd films - 6 lots
Appel d'offres
2024-08-29
Fourniture et livraison de livres, documents sonores et dvd films - 6 lots La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini pour chaque lot, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. Les lots sont décomposés comme suit : Lot n° 1 : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères Lot n° 2 : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD Lot n° 3 : BD/MANGAS adulte et jeunesse Lot n° 4 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : CD musique Lot n° 5 : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés Lot n° 6 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : livres audio (texte lus). La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débutera à compter du 01/01/2025 et s'achèvera le 31/12/2025. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, 3 fois, pour une période de 1 An(s). Chaque reconduction débutera le 1er janvier N et s'achèvera le 31 décembre N. Calendrier des reconductions : 01/01/2026 =>31/12/2026 01/01/2027 =>31/12/2027 01/01/2028 =>31/12/2028 Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande correspondant.
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 26/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 12
- Avis liés: Appel d'offres N° 24-97733 (2024-08-28)
- Identifiant interne : 2024L0155
Lots
Lot n° 1 : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères
LOT-0001Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 85 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Lot n° 2 : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD
LOT-0002Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Lot n° 3 : BD/MANGAS adulte et jeunesse
LOT-0003Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Lot n° 4 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : CD musique
LOT-0004Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Lot n° 5 : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
LOT-0005Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Lot n° 6 : Documents sonores Adulte et Jeunesse : livres audio (texte lus)
LOT-0006Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros TTC, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.