Assurances pour les besoins de la SPL TECELYS exploitation (3 lots - 1 marché par lot)

Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire peut proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés. Cette variante se substitue alors à la demande de base. Lot 1 minimum requis : Le candidat doit respecter la structuration des garanties et proposer une couverture pour les risques objet des garanties E. Le montant de la limite contractuelle d'indemnité ne peut ne peut être inférieur à 15 000 000 euros.

Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire doit proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés. Le candidat doit proposer une garantie sous forme " tous risques sauf " ainsi que le montant des franchises (base et variante).

Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire doit proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés. Le candidat doit respecter la structuration des garanties (solution de base et PSE) ainsi que l'âge et la catégorie des véhicules. La réponse apportée pourra être assortie ou non d'un mécanisme de conservation. La consultation comporte par ailleurs deux prestations supplémentaires éventuelles à réponse obligatoire pour le lot n°3 (articles 3.1 et 3.2 du CCP pour les dommages aux véhicules)