Assurances pour les besoins de la SPL TECELYS exploitation (3 lots - 1 marché par lot)
Avis d'attribution
2024-10-19
3 lots un marché par lot : lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 Tous risques matériels roulants (tramway) Lot 3 Flotte véhicules et risques annexes
Lots
Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
LOT-0001Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : les frais et pertes, les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par lui.
Tous risques matériels roulants
LOT-0002Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule " Tous dommages sauf ", le matériel roulant lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué.
Flotte véhicules et risques annexes
LOT-0003Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type " Flotte véhicules " pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés