24MC0288AOO - NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - SITES VARIABLES ET SECTEUR MONLONG - ANNEE 2024 À 2028 - MB
Appel d'offres
Toulouse Métropole
2024-08-25
Une attribution a été publiée.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-11°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs annuels sont indicatifs.
Il s'agit de prestations portant sur du nettoyage classique, sur des sites variables et sur le secteur Monlong pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.
Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Part marché ordinaire.
La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Part à bon de commande.
Toulouse Métropole : 1 000 000.00 euro(s) HT
Ville de Toulouse : 1 000 000.00 euro(s) HT
L'accord-cadre est conclu à compter du 10/12/2024 ou de la date de notification si elle est postérieure.
Cet accord-cadre comporte un nombre d'heures d'insertion minimales : 70 HEURES minimum/AN
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
1 - Fonds propres de Toulouse Métropole
2 - Fonds propres de Commune de Toulouse
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-97284
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
Dates importantes
- Date de clôture : 23/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Tous les bâtiments référencés au Cctp. La liste des bâtiments n'est pas exhaustive, 31100 Toulouse
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : 24MC0288AOO
Informations complémentaires de l'avis
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes : Les visites auront lieu le 6 septembre 2024 à 8h30 (0.5 jour de visite) suivant les horaires indiqués dans le document annexe intitulé "Visite bâtiments marché à bon de commande". Pour prendre rendez-vous, les entreprises doivent contacter Mr Bauzou Nicolas par mail : Voir l’e-mail ou par téléphone :
07 77 81 20 11. Un registre de présence à signer par les représentants des entreprises, sera tenu. L'offre d'une entreprise absente lors de la visite, sera déclarée irrégulière
Lots
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
LOT-0000Services
Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-11°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs annuels sont indicatifs.
Il s'agit de prestations portant sur du nettoyage classique, sur des sites variables et sur le secteur Monlong pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.
Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Part marché ordinaire.
La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Part à bon de commande.
Toulouse Métropole : 1 000 000.00 euro(s) HT
Ville de Toulouse : 1 000 000.00 euro(s) HT
L'accord-cadre est conclu à compter du 10/12/2024 ou de la date de notification si elle est postérieure.
Cet accord-cadre comporte un nombre d'heures d'insertion minimales : 70 HEURES minimum/AN
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
1 - Fonds propres de Toulouse Métropole
2 - Fonds propres de Commune de Toulouse
Identifiant interneS-PF-1516248
Durée prévue1 an
Date de début2024-12-10
Montant350 k€
Localisation
Tous les bâtiments référencés au Cctp. La liste des bâtiments n'est pas exhaustive, 31100 Toulouse
Acheteurs
Commune de TOULOUSE
Identifiant: 1770930
AdresseMairie de Toulouse, 31040, Toulouse
TOULOUSE METROPOLE
Identifiant: 1770929
AdresseToulouse Métropole - Siège, 31505, Toulouse
Toulouse Métropole
SIRET: 24310051800170
AdresseDirection de la commande publique, 31505, Toulouse
Site Webwww.toulouse-metropole.fr
Documents
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