Réalisation de prestations d'études dans le domaine des déchets pour la Direction ENVINET

Appel d'offres

Agglomération Sophia Antipolis

2024-08-22

Une attribution a été publiée.
La consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'Études dans le domaine des déchets pour la Direction Envinet. Les prestations portent sur la réalisation d'études spécifiques d'assistance, de conseil, d'enquête, de recensement et de conception et de missions d'accompagnement dans le domaine des déchets (optimisation de la collecte, redevance spéciale, matrice des coûts…). Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 17/10/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : Réalisation de prestations d'études dans le domaine des déchets pour la Direction ENVINET

Lots

La consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'Études dans le domaine des déchets pour la Direction Envinet.

LOT-0001
Services
Les prestations portent sur la réalisation d'études spécifiques d'assistance, de conseil, d'enquête, de recensement et de conception et de missions d'accompagnement dans le domaine des déchets (optimisation de la collecte, redevance spéciale, matrice des coûts…). Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA.
Identifiant interneRéalisation de prestations d'études dans le domaine des déchets pour la Direction ENVINET
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à un (1) an et pourra être reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an. Le montant minimum annuel de l'accord cadre en valeur est de 5 000 eur HT et le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 200 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

Acheteurs

Agglomération Sophia Antipolis

SIRET: 24060058500014

AdresseLes genêts 449, route des Crêtes BP 43, 06901, Sophia antipolis cedex

Documents

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