23SERV13 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENTS SANITAIRES DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI, PRÉSENT ET À VENIR, GÉRÉ PAR LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITÉRRANÉE

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 10 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 60 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 35 477 euros. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 10 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 60 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 38 267 euros. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 1 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 10 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 7 070 euros. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 1 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 10 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 4 702 euros. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.