Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et livraison de matériaux bitumineux pour l'entretien du patrimoine départemental
Appel d'offres
2024-01-28
Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec dix (10) opérateurs économiques. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans les conditions fixées dans l'accord-cadre lors de la survenance du besoin. L'objet de l'Accord Cadre est détaillé dans le CCTP. Accord cadre multi attributaire à bons de commande : - avec un seuil minimum de 40 000 euro(s) HT soit 48 000 euro(s) TTC par période d'un an ; - avec un maximum 200 000 euro(s) HT soit 240 000.00 euro(s) TTC par période d'un an
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-9251
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 14210000
Lots
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et livraison de matériaux bitumineux pour l'entretien du patrimoine départemental
LOT-0000Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec dix (10) opérateurs économiques. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans les conditions fixées dans l'accord-cadre lors de la survenance du besoin. L'objet de l'Accord Cadre est détaillé dans le CCTP. Accord cadre multi attributaire à bons de commande : - avec un seuil minimum de 40 000 euro(s) HT soit 48 000 euro(s) TTC par période d'un an ; - avec un maximum 200 000 euro(s) HT soit 240 000.00 euro(s) TTC par période d'un an
Acheteurs
Conseil Départemental du Nord
ORG-0002SIRET: 22590001801244
Département du Nord
ORG-0003Identifiant: 1606999
Fournisseurs
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