Accord-cadre à bons de commandes « études, fabrication et installation d'équipements pour le matériel roulant urbain »
Avis d'attribution
SYTRAL Mobilités
2024-08-04
Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le RC Candidature. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu: -avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. -pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification. -Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année(s). -sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-91351
- Procédure : Appel d'offres restreint
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45259000 - Réparation et entretien d'équipements, 34631000 - Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, 45311000 - Travaux de câblage et d'installations électriques, 71335000 - Études techniques
Lots
Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le RC Candidature.
LOT-0000Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu: -avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. -pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification. -Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année(s). -sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Acheteurs
SYTRAL Mobilités
ORG-0002SIRET: 20009638600012
Fournisseurs
SCIT EQUIPEMENT
ORG-0005Identifiant: 0
Documents
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