Accord-cadre à bons de commandes « études, fabrication et installation d'équipements pour le matériel roulant urbain »

Avis d'attribution

SYTRAL Mobilités

2024-08-04

Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le RC Candidature. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu: -avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. -pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification. -Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année(s). -sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication : Rhône (69)
  • Identifiant interne : 23M0065

Lots

Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le RC Candidature.

LOT-0000
Travaux

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu: -avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. -pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification. -Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année(s). -sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Identifiant interneT-PF-1295728
Résultats
Accord-cadre Plafond 6 M€
admis : SCIT EQUIPEMENT

Acheteurs

SYTRAL Mobilités

ORG-0002

SIRET: 20009638600012

Adresse21 Boulevard Marius Vivier Merle, 69487, Lyon

Fournisseurs

SCIT EQUIPEMENT

ORG-0005

Identifiant: 0

Adresse32 Rue Des Aubuies, 86200, Loudun
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)

Documents

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