Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Responsabilité et risques annexes» pour les besoins du SYTRAL

Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution