ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES
Appel d'offres
FONDATION JOHN BOST
2026-10-15
ServicesAssurance
souscription d'un marché public de services d'assurance portant sur la Responsabilité Civile et les risques annexes de la Fondation John Bost. La nature et l'étendue des besoins à satisfaire, les personnes et activités assurées, les garanties demandées ainsi que leurs conditions d'application sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les autres pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE).
Informations générales
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 66516400 - Services d'assurance responsabilité civile générale
Dates importantes
- Date de clôture : 17/11/2026 10:00 (30 jours 15 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : FJB-PRM N°008-2026
Lots
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de services d'assurance portant sur la Responsabilité Civile et les risques annexes de la Fondation John Bost.
LOT-0001Services
La nature et l'étendue des besoins à satisfaire, les personnes et activités assurées, les garanties demandées ainsi que leurs conditions d'application sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les autres pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE).
Durée prévue1 an
Date de début2027-01-01
Acheteurs
Documents
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