Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des ancillaires associés Lots 1 à 100

Appel d'offres

GIP RESAH

2024-07-21

FournituresConsommables médicauxTotal 1587.89 M€ (estimé)100 lots dès 96 k€
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 19/09/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Paris (75)
  • Identifiant interne : 2024-R070-000-000
Informations complémentaires de l'avis
Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://www.maximilien.fr/ Compte tenu du nombre de lots, il est précisé que pour des raisons techniques liées à la plateforme de dématérialisation, la présente procédure fait l'objet de deux consultations sur www.maximilien.fr, la première pour les lots allant de 1 à 100 et la deuxième pour les lots allant de 101 à 161. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les opérateurs devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format ZipR (.zip) ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux opérateurs de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux opérateurs de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les opérateurs sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.

Lots

Prothèse Epaule ARTHREX ou équivalent

LOT-0001
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-001-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant960 k€, 3.84 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule ATLANTIS ou équivalent

LOT-0103
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-002-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant960 k€, 3.84 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule EXACTECH ou équivalent

LOT-0104
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-003-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.06 M€, 8.23 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule FH ORTHO ou équivalent

LOT-0105
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-004-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant9.26 M€, 37.06 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule FX solutions ou équivalent

LOT-0106
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-005-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.23 M€, 8.92 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent

LOT-0107
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-006-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant3.60 M€, 14.40 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule LEPINE ou équivalent

LOT-0108
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-007-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.26 M€, 5.06 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule LIMA ou équivalent

LOT-0109
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-008-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.13 M€, 6.80 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule MATHYS ou équivalent

LOT-0110
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-009-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.33 M€, 14 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule MEDACTA ou équivalent

LOT-0111
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-010-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.46 M€, 5.85 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule MOVE UP ou équivalent

LOT-0112
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-011-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant44.70 M€, 178.80 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule STRYKER ou équivalent

LOT-0113
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-012-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant5.60 M€, 33.60 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule VEODIS ou équivalent

LOT-0114
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-013-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant96 k€, 384 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Epaule ZIMMER BIOMET ou équivalent

LOT-0115
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-014-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.46 M€, 5.83 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Coude LIMA ou équivalent

LOT-0116
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-015-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant360 k€, 1.44 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Coude ZIMMER BIOMET ou équivalent

LOT-0117
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-016-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.12 M€, 8.46 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Coude/Doigt/Poignet/Main STRYKER ou équivalent

LOT-0118
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-017-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.32 M€, 17.28 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Doigt/Poignet/Main IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent

LOT-0119
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-018-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.44 M€, 5.76 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Doigt/Poignet/Main KERIMEDICAL ou équivalent

LOT-0120
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-019-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant24.49 M€, 97.98 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Doigt/Poignet/Main LEPINE ou équivalent

LOT-0121
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-020-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant3.72 M€, 14.89 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche ADLER ORTHO ou équivalent

LOT-0122
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-021-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant7.43 M€, 29.70 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche AMPLITUDE ou équivalent

LOT-0123
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-022-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant6.72 M€, 26.88 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche ATLANTIS ou équivalent

LOT-0124
Fournitures
Prothèse Hanche AMPLITUDE ou équivalent
Identifiant interne2024-R070-023-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant9.60 M€, 38.40 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche B.BRAUN ou équivalent

LOT-0125
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-024-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant7.20 M€, 28.80 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche BIOIMPIANTI ou équivalent

LOT-0126
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-025-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.40 M€, 9.60 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche CORIN ou équivalent

LOT-0127
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-026-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant57.60 M€, 230.40 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche DEDIENNE ou équivalent

LOT-0128
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-027-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant49.46 M€, 197.84 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche EUROS ou équivalent

LOT-0129
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-028-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant48 M€, 192 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche EXACTECH ou équivalent

LOT-0130
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-029-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant3.84 M€, 15.36 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche FH ORTHO ou équivalent

LOT-0131
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-030-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant22.42 M€, 89.66 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent

LOT-0132
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-031-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant47.04 M€, 188.16 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche JOHNSON & JOHNSON ou équivalent

LOT-0133
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-032-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant16.85 M€, 67.39 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche LEPINE ou équivalent

LOT-0134
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-033-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.29 M€, 25.73 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche LIMA ou équivalent

LOT-0135
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-034-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.30 M€, 9.22 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche MATHYS ou équivalent

LOT-0136
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-035-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant19.60 M€, 23.52 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche MEDACTA ou équivalent

LOT-0137
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-036-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant10.52 M€, 63.12 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche MICROPORT ou équivalent

LOT-0138
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-037-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant5.53 M€, 22.14 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche OSTEAL - CERAVER ou équivalent

LOT-0139
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-038-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant11.33 M€, 45.31 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche PROTHEOS ou équivalent

LOT-0140
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-039-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant6.09 M€, 24.35 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche SERF ou équivalent

LOT-0141
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-040-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant11.47 M€, 68.80 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche SMITH & NEPHEW ou équivalent

LOT-0142
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-041-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.22 M€, 16.88 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche STRYKER ou équivalent

LOT-0143
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-042-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant16.99 M€, 67.97 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche SYMBIOS ou équivalent

LOT-0144
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-043-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.63 M€, 6.53 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche UNITED ORTHOPEDIC COPORATION (UOC) ou équivalent

LOT-0145
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-044-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.80 M€, 19.20 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche VEODIS ou équivalent

LOT-0146
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-045-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.32 M€, 9.28 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche XNOV ou équivalent

LOT-0147
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-046-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.35 M€, 8.08 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Hanche ZIMMER BIOMET ou équivalent

LOT-0148
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-047-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant45.61 M€, 182.43 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou ADLER ORTHO ou équivalent

LOT-0149
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-048-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant3.01 M€, 12.04 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou AMPLITUDE ou équivalent

LOT-0150
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-049-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant6 M€, 36 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou B.BRAUN ou équivalent

LOT-0151
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-050-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant13.68 M€, 54.72 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou BIOIMPIANTI ou équivalent

LOT-0152
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-051-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.64 M€, 10.56 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou CORIN ou équivalent

LOT-0153
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-052-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant14.40 M€, 57.60 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou EUROS ou équivalent

LOT-0154
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-053-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant36 M€, 144 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou EXACTECH ou équivalent

LOT-0155
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-054-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant3.29 M€, 13.16 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou FH ORTHO ou équivalent

LOT-0156
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-055-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant8.45 M€, 33.79 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent

LOT-0157
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-056-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant7.20 M€, 28.80 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou JOHNSON & JOHNSON ou équivalent

LOT-0158
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-057-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant22.01 M€, 88.03 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou LEPINE ou équivalent

LOT-0159
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-058-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.80 M€, 19.20 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou LIMA ou équivalent

LOT-0160
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-059-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant10.08 M€, 40.32 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou MATHYS ou équivalent

LOT-0161
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-060-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant34.56 M€, 138.24 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou MEDACTA ou équivalent

LOT-0162
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-061-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant18.47 M€, 73.88 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou MICROPORT ou équivalent

LOT-0163
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-062-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant10.08 M€, 40.32 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou OSTEAL-CERAVER ou équivalent

LOT-0164
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-063-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant5.28 M€, 21.12 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou PROTHEOS ou équivalent

LOT-0165
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-064-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant24.40 M€, 97.60 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou SERF ou équivalent

LOT-0166
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-065-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.80 M€, 19.20 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou SMITH & NEPHEW ou équivalent

LOT-0167
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-066-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.47 M€, 8.80 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou STRYKER ou équivalent

LOT-0168
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-067-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant46.08 M€, 184.32 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou SYMBIOS ou équivalent

LOT-0169
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-068-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.58 M€, 6.34 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou UNITED ORTHOPEDIC COPORATION (UOC) ou équivalent

LOT-0170
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-069-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.40 M€, 26.40 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou VEODIS ou équivalent

LOT-0171
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-070-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.06 M€, 6.34 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou XNOV ou équivalent

LOT-0172
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-071-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.87 M€, 11.23 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Genou ZIMMER BIOMET ou équivalent

LOT-0173
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-072-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant27.98 M€, 167.90 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Orteil/Cheville/Pied ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent

LOT-0174
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-073-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.92 M€, 11.52 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Orteil/Cheville/Pied ARTHREX ou équivalent

LOT-0175
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-074-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant576 k€, 3.46 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Orteil/Cheville/Pied CONMED ou équivalent

LOT-0176
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-075-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant953.76 k€, 5.72 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Orteil/Cheville/Pied FH ORTHO ou équivalent

LOT-0177
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-076-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant6.48 M€, 38.88 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Orteil/Cheville/Pied NOVASTEP ou équivalent

LOT-0178
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-077-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant168 k€, 1.01 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Prothèse Orteil/Cheville/Pied STRYKER ou équivalent

LOT-0179
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-078-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant576 k€, 3.46 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire AMPLITUDE ou équivalent

LOT-0180
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-079-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant181.78 k€, 1.09 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire ARTHREX ou équivalent

LOT-0181
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-080-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant16 M€, 96 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire ATLANTIS ou équivalent

LOT-0182
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-081-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant960 k€, 3.84 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire CONMED ou équivalent

LOT-0183
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-082-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant720 k€, 2.88 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire DEDIENNE ou équivalent

LOT-0184
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-083-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant13.89 M€, 55.55 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire FH ORTHO ou équivalent

LOT-0185
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-084-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant8 M€, 48 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent

LOT-0186
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-085-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant720 k€, 2.88 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire JOHNSON ET JOHNSON ou équivalent

LOT-0187
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-086-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant12.40 M€, 74.40 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire KERIMEDICAL ou équivalent

LOT-0188
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-087-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant168 k€, 672 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire LEPINE ou équivalent

LOT-0189
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-088-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant288 k€, 1.15 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant Fixation ligamentaire MOVE UP ou équivalent

LOT-0190
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-089-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant9.60 M€, 38.40 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire SBM ou équivalent

LOT-0191
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-090-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant15.10 M€, 60.38 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire SMITH & NEPHEW ou équivalent

LOT-0192
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-091-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant14.93 M€, 59.71 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire STRYKER ou équivalent

LOT-0193
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-092-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant6.44 M€, 38.64 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire VEODIS ou équivalent

LOT-0194
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-093-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant384 k€, 2.30 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire VIMS ou équivalent

LOT-0195
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-094-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant10.80 M€, 64.80 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Implant fixation ligamentaire ZIMMER BIOMET ou équivalent

LOT-0196
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-095-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant4.40 M€, 26.40 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Ciment, Obturateur ciment, Spacer HERAEUS ou équivalent

LOT-0197
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-096-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant500 k€, 3 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Ciment, Obturateur ciment, Spacer HISTONE ou équivalent

LOT-0198
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-097-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant1.81 M€, 7.22 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Ostéosynthèse: Plaque et vis AKED ou équivalent

LOT-0199
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-098-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.40 M€, 9.60 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Ostéosynthèse: Plaque et vis ARTHREX ou équivalent

LOT-0200
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-099-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant97.92 M€, 391.68 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

Ostéosynthèse: Plaque et vis CONMED ou équivalent

LOT-0201
Fournitures
Identifiant interne2024-R070-100-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant2.40 M€, 9.60 M€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.

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