Transport des enfants des classes primaires du territoire de la CAHM dans le cadre du programme d'éducation au développement durable et à l'archéologie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction et options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objet de confier une mission de transport des enfants des classes primaires du territoire de la CAHM dans le cadre du programme d'éducation au développement durable et à l'archéologie