Fourniture de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance accueillant des enfants de 3 mois à 4 ans

Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. L'accord-cadre sera attribué au maximum à 2 candidats, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables. Si une seule offre est recevable, le marché est notifié à ce candidat uniquement. Les commandes seront passées selon la règle dite du " tour de rôle " selon laquelle le choix du titulaire s'effectue par roulement. Les premières commandes sont attribuées au titulaire ayant présenté l'offre la mieux disante, qui se verra attribuer les bons de commande établis durant un an maximum, et pour un montant minimum de 200 euros HT pour cette période. Le cas échéant le pouvoir adjudicateur passe les commandes suivantes avec ce même titulaire afin d'atteindre le montant minimum de 200 euros HT. Le second titulaire se voit ensuite attribuer les bon de commande suivant dans les mêmes conditions.