logo

Akkel

FORMATION OBLIGATOIRE DES ASSISTANTS MATERNELS 2024-2028

Avis d'attribution

2024-07-19

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un seuil maximum de 20 unités est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 24-84836
  • Procédure : ouverte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 80530000, 80560000

Autres informations

  • Départements de publication: 66
  • Avis liés: Appel d'offres N° 24-33498 (2024-03-21)
  • Identifiant interne : CC2023-FCS-DEF-0210

Lots

FORMATION OBLIGATOIRE DES ASSISTANTS MATERNELS 2024-2028

LOT-0000
Services

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un seuil maximum de 20 unités est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant interneS-PA-1437685
Classification CPV80530000, 80560000

Acheteurs

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

ORG-0002

SIRET: 22660001300016

Adresse24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan

Fournisseurs

FAIRE ESS

ORG-0005

Identifiant: 0

Adresse1011 Rue Du Pont De Laverune Cs70022, 34000, Montpellier Cedex 3
Lots

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

SIREN: 443928874

Adresse38170, Seyssinet-Pariset
Lots