24MC0079PA Mise en place d'activités physiques au travail pour prévenir les TMS CM/JR
Appel d'offres
Toulouse Métropole
2024-07-14
ServicesPrestations de services
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- TOULOUSE MÉTROPOLE
- Commune de TOULOUSE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole et Ville de Toulouse.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. il est conclu pour une période initiale de 1 an. reconductible 3 fois.
Le présent accord-cadre est soumis règlement européen sur la protection des données Cf: annexe RGPD.
Aucune variante n'est autorisée
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-82584
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79632000 - Services de formation de personnel, 80500000 - Services de formation, 80510000 - Services de formation spécialisée
Dates importantes
- Date de clôture : 02/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
locaux fournis par la collectivité, 31000 Toulouse
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : 24MC0079PA
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Les prix sont révisés annuellement, ils sont réputés établis sur la base du " mois zéro ".
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Lots
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
LOT-0000Services
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- TOULOUSE MÉTROPOLE
- Commune de TOULOUSE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole et Ville de Toulouse.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. il est conclu pour une période initiale de 1 an. reconductible 3 fois.
Le présent accord-cadre est soumis règlement européen sur la protection des données Cf: annexe RGPD.
Aucune variante n'est autorisée
Identifiant interneS-PA-1497933
Localisation
locaux fournis par la collectivité, 31000 Toulouse
Acheteurs
Commune de TOULOUSE
Identifiant: 1745599
AdresseMairie de Toulouse, 31040, Toulouse
TOULOUSE METROPOLE
Identifiant: 1745598
AdresseToulouse Métropole - Siège, 31505, Toulouse
Toulouse Métropole
SIRET: 24310051800170
AdresseDirection de la commande publique, 31505, Toulouse
Site Webwww.toulouse-metropole.fr
Documents
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