Fourniture et livraison de pouzzolane

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pouzzolane pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau routier départemental. La pouzzolane est utilisée par les Services Territoriaux Départementaux (STD) du pôle aménagement et développement durable du Département. Elle sert au traitement des couches de surface lorsqu'elles sont enneigées et verglacées. La date prévisionnelle de début des prestations est le 9/12/2024. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible trois fois tacitement. Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT annuel, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande