24V0059AOO - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 IH

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les années 2025 à 2028.
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les accords-cadres sont à marchés subséquents ou à bon de commande. Les accords-cadres sont avec un maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. Le 1er marché subséquent sera attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs.
Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. Les estimations annuelles par lot sont indiquées dans le règlement de la consultation. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours ouvrés selon les dates indiquées sur les bons de commande. En conséquence, les candidats qui répondent aux marchés lancés par la Cuisine Centrale ont conscience que les volumes indiqués dans les estimatifs peuvent parfois représenter une seule livraison. Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande et dans des volumes couvrant la totalité de la production des 35 000 repas/jour