Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort / Epinal - Luxeuil / Verdun et Besançon - lots 1 à 7

Le lot est conclu pour la durée suivante : - LOT 1 (Belfort) : 12 mois Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s). La durée du marché court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2025 ou le lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour l'ensemble des lots pour les durées figurant ci-dessus. L'accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total : - Reconduction 1 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, - Reconduction 2 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, - Reconduction 3 : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un même acte d'engagement (ATTRI), la reconduction pourra ne porter que sur certains lots. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. En cas de non reconduction, le Pouvoir adjudicateur (PA) en informera le titulaire par écrit avec accusé réception au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché. Les montants minimum/maximum sont les suivants : - LOT 1 (Belfort) : Minimum annuel de 40 000.00 euro(s) HT / Maximum annuel de 245 000.00 euro(s) HT. Les quantités estimatives annuelles globales sont de : - Lot 1 Belfort : 351 500 et sont indiquées dans le CCTP.

Le lot est conclu pour la durée suivante : - LOT 2 (Luxeuil) : 12 mois Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s). La durée du marché court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2025 ou le lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour l'ensemble des lots pour les durées figurant ci-dessus. L'accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total : - Reconduction 1 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, - Reconduction 2 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, - Reconduction 3 : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un même acte d'engagement (ATTRI), la reconduction pourra ne porter que sur certains lots. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. En cas de non reconduction, le Pouvoir adjudicateur (PA) en informera le titulaire par écrit avec accusé réception au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché. Les montants minimum/maximum sont les suivants : - LOT 2 (Luxeuil) : Minimum annuel de 48 000.00 euro(s) HT / Maximum annuel de 300 000.00 euro(s) HT. Les quantités estimatives annuelles globales sont de : - Lot 2 Luxeuil : 207 200 et sont indiquées dans le CCTP. Pour ce lot 2, une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est ouverte et porte sur la fourniture de pains bio. La réponse à la prestation supplémentaire n'est pas obligatoire.

Le lot est conclu pour la durée suivante : - LOT 3 (Epinal) : 12 mois Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s). La durée du marché court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2025 ou le lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour l'ensemble des lots pour les durées figurant ci-dessus. L'accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total : - Reconduction 1 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, - Reconduction 2 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, - Reconduction 3 : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un même acte d'engagement (ATTRI), la reconduction pourra ne porter que sur certains lots. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. En cas de non reconduction, le Pouvoir adjudicateur (PA) en informera le titulaire par écrit avec accusé réception au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché. Les montants minimum/maximum sont les suivants : - LOT 3 (Epinal) : Minimum annuel de 30 000.00 euro(s) HT / Maximum annuel de 193 000.00 euro(s) HT. Les quantités estimatives annuelles globales sont de : - Lot 3 Epinal : 151 125 et sont indiquées dans le CCTP. Pour ce lot 3, une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est ouverte et porte sur la fourniture de pains bio. La réponse à la prestation supplémentaire n'est pas obligatoire.

Le lot est conclu pour la durée suivante : - LOT 4 (Verdun) : 12 mois Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s). La durée du marché court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2025 ou le lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour l'ensemble des lots pour les durées figurant ci-dessus. L'accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total : - Reconduction 1 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, - Reconduction 2 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, - Reconduction 3 : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un même acte d'engagement (ATTRI), la reconduction pourra ne porter que sur certains lots. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. En cas de non reconduction, le Pouvoir adjudicateur (PA) en informera le titulaire par écrit avec accusé réception au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché. Les montants minimum/maximum sont les suivants : - LOT 4 (Verdun) : Minimum annuel de 55 000.00 euro(s) HT / Maximum annuel de 400 000.00 euro(s) HT. Les quantités estimatives annuelles globales sont de : - Lot 4 Verdun : 352 100 et sont indiquées dans le CCTP.

Le lot est conclu pour la durée suivante : - LOT 5 (Besançon) : 12 mois Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s). La durée du marché court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2025 ou le lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour l'ensemble des lots pour les durées figurant ci-dessus. L'accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total : - Reconduction 1 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, - Reconduction 2 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, - Reconduction 3 : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un même acte d'engagement (ATTRI), la reconduction pourra ne porter que sur certains lots. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. En cas de non reconduction, le Pouvoir adjudicateur (PA) en informera le titulaire par écrit avec accusé réception au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché. Les montants minimum/maximum sont les suivants : - LOT 5 (Besançon) : Minimum annuel de 50 000.00 euro(s) HT / Maximum annuel de 325 000.00 euro(s) HT. Les quantités estimatives annuelles globales sont de : - Lot 5 Besançon : 193 500 et sont indiquées dans le CCTP. Pour ce lot 5, une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est ouverte et porte sur la fourniture de pains bio. La réponse à la prestation supplémentaire n'est pas obligatoire.

Le lot est conclu pour la durée suivante : - LOT 6 (Auxonne) : 12 mois Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s). La durée du marché court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2025 ou le lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour l'ensemble des lots pour les durées figurant ci-dessus. L'accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total : - Reconduction 1 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, - Reconduction 2 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, - Reconduction 3 : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un même acte d'engagement (ATTRI), la reconduction pourra ne porter que sur certains lots. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. En cas de non reconduction, le Pouvoir adjudicateur (PA) en informera le titulaire par écrit avec accusé réception au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché. Les montants minimum/maximum sont les suivants : - LOT 6 (Auxonne) : Minimum annuel de 25 000.00 euro(s) HT / Maximum annuel de 160 000.00 euro(s) HT. Les quantités estimatives annuelles globales sont de : - Lot 6 Auxonne : 85 600 et sont indiquées dans le CCTP. Pour ce lot 6, une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est ouverte et porte sur la fourniture de pains bio. La réponse à la prestation supplémentaire n'est pas obligatoire.

Le lot est conclu pour la durée suivante : - LOT 7 (Valdahon) : 12 mois Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s). La durée du marché court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2025 ou le lendemain de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour l'ensemble des lots pour les durées figurant ci-dessus. L'accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total : - Reconduction 1 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, - Reconduction 2 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, - Reconduction 3 : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un même acte d'engagement (ATTRI), la reconduction pourra ne porter que sur certains lots. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande émis continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme. En cas de non reconduction, le Pouvoir adjudicateur (PA) en informera le titulaire par écrit avec accusé réception au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché. Les montants minimum/maximum sont les suivants : - LOT 7 (Valdahon) : Minimum annuel de 45 000.00 euro(s) HT / Maximum annuel de 286 000.00 euro(s) HT. Les quantités estimatives annuelles globales sont de : - Lot 7 Valdahon : 191 000 et sont indiquées dans le CCTP. Pour ce lot 7, une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est ouverte et porte sur la fourniture de pains bio. La réponse à la prestation supplémentaire n'est pas obligatoire.