24M0234PA - SOUSCRIPTION D'UN MARCHE ASSURANCE ANNULATION POUR L'OPERA URBAIN - LA MACHINE (MHD - ES) La souscription d'un marché assurance annulation pour l'Opéra Urbain- La Machine

Appel d'offres

2024-06-28

ServicesAssurance

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. L'acheteur : Toulouse Métropole Le marché est dévolu au titulaire à compter de la date de notification du marché et pour une durée de 6 mois. délai de paiement global :30 jours Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : RESSOURCES PROPRES - TOULOUSE MÉTROPOLE

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-75985
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Classification CPV : 66515000

Dates importantes

  • Date de clôture : 22/07/2024 12:00 (cloturé)

Autres informations

Durée prévue : 6 mois
Localisation :
TOULOUSE 31000 - TOULOUSE

Acheteurs

Toulouse Métropole

ORG-0001

SIRET: 24310051800170

Adresse31505, Toulouse

Documents

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