Location de véhicules pour le transport en commun de personnes par autocars ou minibus, avec conducteur ou sans conducteur pour des trajets en Ile de France et hors Ile de France

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Ce marché doit permettre à la Ville de répondre aux demandes de cars en location pour les sorties ne pouvant être effectuées par les cars municipaux et aux demandes de remplacement de cars ou minibus indisponibles. Ce marché permettra également à la Ville de répondre à une demande de déplacements des enfants et de leurs accompagnateurs lors des séjours et des classes de découvertes organisés par la ville de Noisy-le-Sec. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes: - Locations d'autocars et minibus, avec ou sans chauffeurs, + contrôles réglementaires annuels obligatoires + maintenances préventives et correctives (assurance tous risques à la charge de la Ville) : Lots concernés : 1, 2, 3 et 4 ; - Prestations de transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs lors des séjours de vacances, et des classes de découvertes, pour les trajets de Noisy-le-Sec/lieux de séjours de vacances ou classe de découvertes aller-retour, pour les trajets entre les gares SNCF proches des lieux de séjours ou classes de découvertes vers les structures de séjours ou de classes de découvertes aller-retour et les trajets entre les lieux de séjours ou classes de découvertes et les lieux d'activités environnantes aller-retour. Lots concernés : 5, 6, 7 et 8