Travaux dans divers bâtiments (Partie 1)

Les candidats peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : Les pouvoirs adjudicateurs se réservent la possibilité de traiter en dehors du présent accord-cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Le lot 1 sera attribué au maximum à 2 candidats, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables : - Titulaire classé premier = titulaire n°1 ; - Titulaire classé deuxième = titulaire n°2. Si le nombre de candidats est inférieur à 2, la Ville se réserve la possibilité de déclarer la consultation sans-suite ou de poursuivre la procédure engagée avec le seul candidat en lice. Les règles d'attribution des commandes sont les suivantes : - pour la partie à bons de commande, le pouvoir adjudicateur consulte le titulaire n°1 sur la base d'un programme d'exécution des travaux, assorti d'un délai maximum d'exécution. Si le titulaire n°1 répond qu'il n'est pas en mesure de réaliser les travaux dans le délai imparti, le pouvoir adjudicateur consulte alors le titulaire n°2; - pour la partie à marchés subséquents, le pouvoir adjudicateur consulte les deux titulaires de l'accord-cadre. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, les pouvoirs adjudicateurs ont décidé d'inclure dans l'exécution du lot n°1 une clause sociale d'insertion en application de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. A titre exceptionnel, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, s'il le juge nécessaire, de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les travaux objet du présent marché, pour autant que le montant cumulé des projets ne dépasse pas 10% du montant maximum HT du lot, par an.

Les candidats peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : Les pouvoirs adjudicateurs se réservent la possibilité de traiter en dehors du présent accord-cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, les pouvoirs adjudicateurs ont décidé d'inclure dans l'exécution du lot n°2 une clause sociale d'insertion en application de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. A titre exceptionnel, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, s'il le juge nécessaire, de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les travaux objet du présent marché, pour autant que le montant cumulé des projets ne dépasse pas 10% du montant maximum HT du lot, par an.

Les candidats peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : Les pouvoirs adjudicateurs se réservent la possibilité de traiter en dehors du présent accord-cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. A titre exceptionnel, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, s'il le juge nécessaire, de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les travaux objet du présent marché, pour autant que le montant cumulé des projets ne dépasse pas 10% du montant maximum HT du lot, par an.

Les candidats peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : Les pouvoirs adjudicateurs se réservent la possibilité de traiter en dehors du présent accord-cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, les pouvoirs adjudicateurs ont décidé d'inclure dans l'exécution du lot n°4 une clause sociale d'insertion en application de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. A titre exceptionnel, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, s'il le juge nécessaire, de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les travaux objet du présent marché, pour autant que le montant cumulé des projets ne dépasse pas 10% du montant maximum HT du lot, par an.