Travaux dans les bâtiments de la Commune, du C.C.A.S et de l’Office du Tourisme et des Congrès - Lots 07, 08 et 09

Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes : - La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins, - Le Centre Communal d'Action Sociale d'Antibes Juan-les-Pins, - L'Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins. La Commune d’Antibes est désignée coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur. La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins se verra confier la charge de mener la totalité de la procédure. La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le détail figure à l’article 1.1 du C.C.A.P. et dont le respect est obligatoire ainsi qu'une clause d'insertion prévue à l'article 21 du C.C.A.P.