Distribution et dépôts des publications de la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy-.

La Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy éditent chaque année plusieurs publications papier. Ces publications sont distribuées dans l'ensemble des foyers des vingt communes du territoire selon un calendrier distinct. Elles font également l'objet de dépôts dans différents sites du territoire (mairies, équipements métropolitains, partenaires publics et privés). Cette consultation comprend un lot sous forme d’un accord-cadre à bons de commande : distribution toutes boîtes aux lettres et dépôt des magazines. Les contrats sont conclus pour un an à compter de la réception du titulaire du premier bon de commande. Les conditions de reconduction sont exprimées au CCP. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période d'un an.Le marché est établi sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant maximum annuel pour l’ensemble de l’accord-cadre est de 130 000 € HT.