REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES POUR DIVERS SITES COMMUNAUX

REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES POUR DIVERS SITES COMMUNAUX L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des prestations de réalisation d'études géotechniques pour divers sites communaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le montant maximum des bons de commande est fixé à 210 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché (48 mois). Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.