Assurances Dommages ouvrages, Responsabilité de Constructeur non Réalisateur et Tous Risques Chantier du Groupement de Commande Troyes Aube Habitat/SIABA

Troyes Aube Habitat agit en qualité de coordonateur du groupement de commendes Troyes Aube Habitat et SIABA Les prestations concernent la totalité des risques de construction des membres du Groupement de commande représenté par TROYES AUBE HABITAT, et ce sur une période maximale de quatre années. Le marché est traité sous la forme d'un accord cadre à bons de commandes au sens de l'article R.2162-1 du Code de la commande publique. l est conclu sans minimum, le maximum étant fixé à 200 000 000 M euro(s) HT de travaux