2024-2-F -AOO- Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques et foncières pour le compte d'ARCHE Agglo

Avis d'attribution

ARCHE AGGLO

2024-06-09

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : - Prestations de relevés topographiques et de bâtiments relatives à la mise à jour, l'étude, la préparation, la réalisation et le récolement dans le cadre des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains sur le territoire d'Arche Agglo. - Prestations foncières réalisées par un géomètre expert (délimitations foncières, bornages, établissement de plans parcellaires et de documents d'arpentage, …) dans le cadre des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains sur le territoire d'Arche Agglo. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication : Ardèche (07)
  • Identifiant interne : 2024-2-F

Informations complémentaires de l'avis

Durée initiale de cet accord-cadre: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois Lot 1 : 25 880,00 euro(s) Ht sur la base du Dqe montant minimum annuel : 30 000 euro(s) Ht montant maximum annuel : 130 000 euro(s) Ht Lot 2 : 4 419.60 euro(s) Ht sur la base du Dqe montant minimum annuel : 15 000 euro(s) Ht montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht

Lots

Prestations topographiques

LOT-0001
Services
Durée prévue1 an
Date de début2024-04-15
Résultats
Accord-cadre Plafond 520 k€
admis : DMN GEOMETRES EXPERTS
Offres reçues6

Prestations foncières (géomètre expert)

LOT-0002
Services
Durée prévue1 an
Date de début2024-04-15
Résultats
Accord-cadre Plafond 360 k€
admis : DMN GEOMETRES EXPERTS
Offres reçues3

Acheteurs

ARCHE AGGLO

ORG-0002

SIRET: 20007309600014

Adresse3 rue des Condamines, 07300, Mauves

Fournisseurs

DMN GEOMETRES EXPERTS

ORG-0006

Identifiant: 0

Adresse14 Rue Du Docteur Cadet, 07300, Tournon Sur Rhone
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)

Documents

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