2024-2-F -AOO- Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques et foncières pour le compte d'ARCHE Agglo
Avis d'attribution
ARCHE AGGLO
2024-06-09
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes :
- Prestations de relevés topographiques et de bâtiments relatives à la mise à jour, l'étude, la préparation, la réalisation et le récolement dans le cadre des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains sur le territoire d'Arche Agglo.
- Prestations foncières réalisées par un géomètre expert (délimitations foncières, bornages, établissement de plans parcellaires et de documents d'arpentage, …) dans le cadre des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains sur le territoire d'Arche Agglo.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-66475
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71351810 - Services topographiques
Informations complémentaires de l'avis
Durée initiale de cet accord-cadre: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
Lot 1 : 25 880,00 euro(s) Ht sur la base du Dqe
montant minimum annuel : 30 000 euro(s) Ht
montant maximum annuel : 130 000 euro(s) Ht
Lot 2 : 4 419.60 euro(s) Ht sur la base du Dqe
montant minimum annuel : 15 000 euro(s) Ht
montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht
Lots
Prestations topographiques
LOT-0001Services
Durée prévue1 an
Date de début2024-04-15
Résultats
Accord-cadre Plafond 520 k€
admis : DMN GEOMETRES EXPERTS
Offres reçues6
Prestations foncières (géomètre expert)
LOT-0002Services
Durée prévue1 an
Date de début2024-04-15
Résultats
Accord-cadre Plafond 360 k€
admis : DMN GEOMETRES EXPERTS
Offres reçues3
Acheteurs
ARCHE AGGLO
ORG-0002SIRET: 20007309600014
Adresse3 rue des Condamines, 07300, Mauves
Site Webwww.archeagglo.fr
Fournisseurs
DMN GEOMETRES EXPERTS
ORG-0006Identifiant: 0
Adresse14 Rue Du Docteur Cadet, 07300, Tournon Sur Rhone
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)
Documents
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