Marché de service d'assurances
Appel d'offres
CC Autour de Chenonceaux Bléré
2024-05-31
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Communauté de communes autour de Chenonceaux. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-62681
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 66510000 - Services d'assurance
Dates importantes
- Date de clôture : 09/07/2024 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Indre-et-Loire (37)
- Identifiant interne : 2024-12
Lots
Dommages aux Biens
LOT-0001La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour le lot Dommage au biens.Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.
Responsabilité civile - défense recours
LOT-0002La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre de la responsabilité civile et défense recours Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
Flotte automobile et accessoires
LOT-0003La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre de la flotte automobile et ses accessoires Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.
Protection juridique Personne morale, Protection fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus
LOT-0004La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre de la Protection juridique Personne morale, de la Protection fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
Cyber-risques
LOT-0005La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre des cyber-risques. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.
Acheteurs
CC Autour de Chenonceaux Bléré
SIRET: 24370082000117
Documents
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