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Marché de service d'assurances

Appel d'offres

CC Autour de Chenonceaux Bléré

2024-05-31

ServicesAssurance5 lots
Une attribution a été publiée.
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Communauté de communes autour de Chenonceaux. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 09/07/2024 12:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2024-12
Voir l'historique (2 avis)

Lots

Dommages aux Biens

LOT-0001
Services
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour le lot Dommage au biens.Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.
Identifiant interne2024-12 1 Dommages aux Biens
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01

Responsabilité civile - défense recours

LOT-0002
Services
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre de la responsabilité civile et défense recours Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
Identifiant interne2024-12 2 Responsabilité civile - défense recours
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01

Flotte automobile et accessoires

LOT-0003
Services
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre de la flotte automobile et ses accessoires Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.
Identifiant interne2024-12 3 Flotte automobile et accessoires
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01

Protection juridique Personne morale, Protection fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus

LOT-0004
Services
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre de la Protection juridique Personne morale, de la Protection fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
Identifiant interne2024-12 4 Protection juridique Protection fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01

Cyber-risques

LOT-0005
Services
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance dans le cadre des cyber-risques. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.
Identifiant interne2024-12 5 Cyber-risques
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01

Acheteurs

CC Autour de Chenonceaux Bléré

SIRET: 24370082000117

Adresse39 rue Gambetta, 37150, BLERE

Documents

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