Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations de géomètre expert - Zac Presqu'Ile à Grenoble
Appel d'offres
2024-05-29
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : prestations de géomètre expert. Il sera conclu pour une durée de 48 mois.
Lots
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.
LOT-0001L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : prestations de géomètre expert. Il sera conclu pour une période de 48 mois.
Acheteurs
SEM InnoVia Grenoble durablement
ORG-0001SIRET: 34130730400038
Documents
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