Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
Appel d'offres
SPL SEQUANO GRAND PARIS
2026-09-20
ServicesPrestations de services
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-90606
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71300000 - Services d'ingénierie, 71351810 - Services topographiques
Dates importantes
- Date de clôture : 19/10/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
93600 Aulnay-sous-Bois
- Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93)
- Identifiant interne : 14100 - AT
Informations complémentaires de l'avis
• Visite de site : les candidats sont invités à effectuer par leur propres moyens une visite des lieux d'exécution du marché.
Lots
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
LOT-0001Services
L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’une mission de géomètre-expert en vue de l’aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L’accord-cadre est mono-attributaire.
Identifiant interne1410-AT
Durée prévue1 an
Localisation
93600 Aulnay-sous-Bois
Informations complémentaires de l'avis
Il s’agit d’un marché à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 700 000 € HT sur la durée globale du marché.
Acheteurs
SPL SEQUANO GRAND PARIS
SIRET: 30185204200086
AdresseImmeuble Irrigo, 93019, Bobigny cedex
Site Webwww.sequano.fr
Fournisseurs
SPL SEQUANO GRAND PARIS
SIRET: 30185204200086
AdresseImmeuble Irrigo, 93019, Bobigny cedex
Site Webwww.sequano.fr
Documents
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