Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024

Appel d'offres

Conseil Départemental de la Charente

2024-05-28

ServicesTransport23 lots

Une attribution a été publiée.

La présente consultation concerne des services de transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024. Elle se décompose en 23 lots qui seront attribués par marchés séparés. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum (3000 euro(s) HT) et maximum (20 000 euro(s) HT) annuel. Les contrats sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification

Informations générales

Appel d'offres N° 24-61012
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers

Dates importantes

Date de clôture : 27/06/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

Départements de publication : Charente (16)

Identifiant interne : 2024S0287

Voir l'historique (2 avis)

Informations complémentaires de l'avis

La présente consultation est passée en application des articles R2132-2, R2132-3, R2132-7 à R2132-14 du Code de la commande publique relatifs à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.lacharente.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le Dce dans son intégralité, poser des questions sur le Dce, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres)

Lots

ANGOULEME 3 - Collège Anatole France

LOT-0001

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 5

Identifiant interne101

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

ANGOULEME 4 - Ecole Victor Hugo

LOT-0002

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne102

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

ANGOULEME 5 - Ecole Jules Ferry

LOT-0003

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 8 places + conducteur Effectifs à transporter : 4 à 8

Identifiant interne103

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

BARBEZIEUX 1 - Collège Elie Vinet

LOT-0004

Services

Nombre de jours annuels : 175 Capacité du véhicule : 4 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne104

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

BARBEZIEUX 2 - Ecole Jacques Prévert

LOT-0005

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 5

Identifiant interne105

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

CHASSENEUIL 1 - Collège Louis Pasteur

LOT-0006

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 4 places + conducteur Effectifs à transporter : 3 à 4

Identifiant interne106

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

CHASSENEUIL 2 - Collège Louis Pasteur

LOT-0007

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 4 places + conducteur Effectifs à transporter : 2

Identifiant interne107

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

CHATEAUNEUF 1 - Ecole Marcelle Nadaud

LOT-0008

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 4 places + conducteur Effectifs à transporter : 3

Identifiant interne108

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

COGNAC 2 - Collège Félix Gaillard

LOT-0009

Services

Nombre de jours annuels : 175 Capacité du véhicule : 8 places + conducteur Effectifs à transporter : 8

Identifiant interne109

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

COGNAC 4 - Collèges

LOT-0010

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 4 à 6

Identifiant interne110

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

CONFOLENS 1 - Ecole et collège

LOT-0011

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne111

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

COTEAUX DU BLANZACAIS 1 - Ecole

LOT-0012

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne112

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

FLEAC 1 - Ecole Alphonse Daudet

LOT-0013

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne113

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

GENSAC LA PALLUE 1 - Ecole

LOT-0014

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 8 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne114

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

GOND PONTOUVRE 2 - Ecole Pierre et Marie Curie

LOT-0015

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne115

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

LA ROCHEFOUCAULD 1 - Ecole Maurice Genevoix

LOT-0016

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 5

Identifiant interne116

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

MANSLE 2 - Ecole

LOT-0017

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 5

Identifiant interne117

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

MANSLE 3 - Ecole

LOT-0018

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 6

Identifiant interne118

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

MONTBRON 1 - Ecole

LOT-0019

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 4 places + conducteur Effectifs à transporter : 3

Identifiant interne119

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

MONTBRON 2 - Collège

LOT-0020

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 8 places + conducteur Effectifs à transporter : 8

Identifiant interne120

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

MONTMOREAU 1 - Collège

LOT-0021

Services

Nombre de jours annuels : 175 Capacité du véhicule : 8 places + conducteur Effectifs à transporter : 6

Identifiant interne121

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

RUFFEC 1 - Ecole et collège

LOT-0022

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 4

Identifiant interne122

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

SAINT MICHEL 1 - Collège Puygrelier

LOT-0023

Services

Nombre de jours annuels : 139 Capacité du véhicule : 6 places + conducteur Effectifs à transporter : 5

Identifiant interne123

Localisation

Ensemble des territoires d'action sociale du Département, 16000 charente

Acheteurs

Conseil Départemental de la Charente

SIRET: 22160001800016

Adresse31 boulevard Emile Roux, 16917, Angouleme

Site Webwww.lacharente.fr

Documents

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