Prestations de transports scolaires réguliers et occasionnels pour la commune de Chasse sur Rhône
Appel d'offres
2024-05-15
Appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commandes avec un montant maximum annuel. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Prestations répartis en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Possibilité de présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots Durée du marché : un an renouvelable trois fois un an. Début des prestations : 2 septembre 2024
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-55398
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 60130000
Dates importantes
- Date de cloture : 13/06/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication: 38
- Identifiant interne : 24CHASSE01
Lots
transports réguliers
LOT-0001transports réguliers Transports réguliers les jours de scolarité Quantité estimée : 36 semaines / 4 jours par semaines. Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
transports occasionnels
LOT-0002transports occasionnels Transports occasionnels pour les sorties scolaires vers le complexe sportif, la bibliothèque, le théâtre ou autres. Quantité estimée : Moyenne de 3 jours/mois Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) HT
Acheteurs
Chasse-sur-Rhône
ORG-0002SIRET: 21380087300019
Mairie
ORG-0003Identifiant: 1694682