Valorisation des produits de coupe issus de l'élagage des arbres

Il s'agit de valoriser les produits de coupe mis en dépôt par réalisation de plaquettes de bois dont une partie sera utilisée dans une chaudière prévue à cet effet. L'entreprise aura en charge : - le broyage des branchages mis en dépôt et le calibrage des plaquettes conformément aux spécifications prévues dans l'annexe du C.C.P., - le criblage éventuel des plaquettes qui sont destinées aux chaudières départementales, - le transport des plaquettes de bois, - le séchage des plaquettes de bois, - la livraison des plaquettes séchées dans la trémie de la chaudière, - lorsque la distance entre le chantier et la chaufferie est trop importante et que la valorisation des plaquettes de bois ne présente pas d'intérêt économique, les broyats seront laissés sur le site du dépôt L'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 90 000 euros HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il pourra faire l'objet de trois (3) reconductions, d'une période d'un an chacune. A noter qu'il y a dans une clause environnementale .